Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASCA
NORAL LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
97699398
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque CASCA

Déposée le 14 octobre 1997 par NORAL LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est NORAL LIMITED (société britannique), domicilié(e) Vincent Avenue, Crownhill, Milton Keynes, Buckinghamshire, MK8 OAB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CASCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCA est expirée depuis le 14 octobre 2007.

NORAL LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : BRUTUS , OTHELLO , CAESAR


NORAL LIMITED (société britannique) - Vincent Avenue, Crownhill, Milton Keynes, Buckinghamshire, MK8 OAB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Appareils et installations d'éclairage; luminaires